Lors de ce dernier comité syndical de la mandature, les élus du SYDED, représentés par Patrick Corne ont remis un trophée original aux 2 vices-présidents Jean-Marie Saillard et Daniel Granjon.

Ce trophée contient une partie d’un isolateur présent sur les poteaux électriques.

Jean-Marie Saillard et Daniel Granjon sont engagés en tant qu’élu depuis la création du SYDED le 28 mars 2000, et ont décidé de prendre un repos bien mérité.

Ce comité était l’occasion de les remercier pour leur engagement.

Liste des rapports présentés au Comité

• Programmes prévisionnels – travaux 2026
• Programme 2026 de subventions du fonds de transition énergétique
• Contrat chaleur renouvelable territorial (CCRt) ADEME
• Groupement de commandes de granulés bois : non reconduction et relance des marchés
• Réseau de chaleur de Dampierre-les-Bois : modification du règlement de service
• Substitution du SYDED à une commune de plus de 2 000 habitants pour la perception du produit de la TICFE (SERRE LES SAPINS)
• Substitution du SYDED à une commune de plus de 2 000 habitants pour la perception du produit de la TICFE (FRASNE)
• Décision modificative n°1 du budget principal
• Décision modificative n°1 du budget régie BioChaleur et fongibilité des crédits pour le BP 2026
• Compte financier unique 2025 affectation du résultat du budget principal
• Compte financier unique 2025 affectation du résultat du budget régie BioChaleur – SEM ENr Citoyenne : autorisation de prise de participation au capital de la sas « amok sun 4 »
• SEM ENr Citoyenne: autorisation de prise de participation au capital de la sas « hydromontbéliard »
• SEM ENr Citoyenne: autorisation de prise de participation au capital de la sas « hydroreturn » et de la sci « roquefeuilhydro »
• SEM ENr Citoyenne: rapport annuel – année 2024
• Prévoyance : mandatement du CDG 25 pour une nouvelle consultation
• Décisions prises par le président dans le cadre de sa délégation permanente
• Dossiers pour information
  • Assises européennes de l’énergie à DIJON
  • Bilan du pôle énergie sur la période 2020-2026
  • Projet de loi – clarification des compétences locales

Le procès-verbal du Comité syndical sera disponible prochainement sur l’espace documentaire