Liste des collectivités représentées au Territoire d’énergie Doubs – Syded
- Grand Besançon Métropole
- Pays de Montbéliard Agglomération
- Altitude 800
- Doubs Baumois
- 2 Vallées Vertes
- Frasne Drugeon
- Grand Pontarlier
- Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
- Loue Lison
- Pays de Maiche
- Entre Doubs & Loue
- Syndicat d’électricité du Mont d’Or et des Lacs
- Val de Morteau
- Portes du Haut-Doubs
- Syndicat d’électricité de la Vallée du Rupt
- Plateau du Russey
- Pays de Sancey-Belleherbe
- Val Marnaysien
- Pays de Villersexel
* Le hameau de l’abbaye à Labergement-Sainte-Marie fait partie de la concession.
Comment sont désignés les délégués ?
Les Communautés urbaines, les communautés d’agglomération, les communautés de communes et les syndicats désignent leurs représentants (les délégués) au comité syndical.
Conformément aux statuts, le nombre de délégués est calculé suivant les critères suivants :
• Grand Besançon Métropole : proportionnel à sa population soit 14 délégués
• Pour les autres collectivités : 1 délégué par tranche de 25 000 habitants ce qui représente 40 délégués au total.
Quel est le rôle du délégué ?
• Représenter sa collectivité d’appartenance ;
• Reporter auprès de leur collectivité et des communes membres, les actions du syndicat ;
• Être force de proposition et s’engager dans la stratégie et le fonctionnement du syndicat.
Franck BERNARD
Nathalie BOUVET
Patrick CORNE
Laurent CROIZIER
Didier GENDRAUD
Laura GINIOT
Eloy JARAMAGO
Laurent JEUNET
Jean-Sebastien LEUBA
Madeleine LHOMME
Serge MINORET
Anthony NAPPEZ
Philippe RÉGENNASS
Pascal ROUTHIER
Éric BRULEBOIS
Christophe DALONGEVILLE
Eric LAMY
Frédéric PATOIS
Marc TIROLE
Alain SYLVANT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALTITUDE 800
Claude COURVOISIER
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DOUBS BAUMOIS
Benoît PARENT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES 2 VALLÉES VERTES
Claude BOURIOT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FRASNE-DRUGEON
Christophe ANDRÉ
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER
Patrick COMTE
Laurent PETIT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
Gérard DÈQUE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOUE LISON
Vincent CUVELIER
Pierre LIÈVREMONT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Christophe JANIN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENTRE DOUBS & LOUE
Pierre MILLON
SYNDICAT D’ÉLECTRICITÉ DU MONT D’OR ET DES LACS
Denis POIX-DAUDE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MORTEAU
Romain VERMOT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS
Christian CUGNEY
Emmanuelle RICHARD
SYNDICAT D’ÉLECTRICITÉ DE LA VALLÉE DU RUPT
André-Marie DEPOUTOT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PLATEAU DE RUSSEY
Charlène CERUTTI
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE
Christian BRAND
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL MARNAYSIEN
Pascal DUCRET
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL
Claude VADAM
LE TERRITOIRE D’ÉNERGIE DOUBS – SYDED est un syndicat mixte fermé, sans fiscalité propre, associant uniquement des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Son périmètre d’action est conforme aux territoires de ses membres. Il est composé d’un comité syndical, instance de 40 membres, d’un Président, de trois Vice-Présidents, d’un bureau et de commissions thématiques dont tous les membres sont élus par le comité syndical.
LE COMITÉ SYNDICAL se réunit en moyenne quatre fois par an (sauf les années de renouvellement de l’exécutif ou sur convocation du Président…). Instance de décision, il définit les pouvoirs qu’il délègue, au Président et au bureau et il règle par ses délibérations les propositions du bureau et des commissions concernant les missions du Territoire d’énergie Doubs – SYDED.
PRÉSIDENT
Patrick CORNE
Grand Besançon Métropole
1er VICE-PRÉSIDENT EN CHARGE DE L’ÉLECTRIFICATION RURALE
Pascal DUCRET
Communauté de communes du Val Marnaysien
2ème VICE-PRÉSIDENT EN CHARGE DES FINANCES
Marc TIROLE
Pays de Montbéliard Agglomération
3ème VICE-PRÉSIDENT EN CHARGE DE L’ÉNERGIE
Laurent PETIT
Communauté de communes du Grand Pontarlier
4ème VICE-PRÉSIDENT EN CHARGE DE LA SEM EnR Citoyenne
Éric LAMY
Pays de Montbéliard Agglomération
LE PRÉSIDENT est élu par le comité syndical. Il est l’organe exécutif du syndicat. Il est responsable du fonctionnement du syndicat et il peut donner délégation de signature aux trois Vice-Présidents et au directeur du syndicat dans le cadre de l’exercice de ses missions.
Élu par le comité syndical, LE BUREAU se réunit au même rythme que le comité syndical, une fois par trimestre (ou sur convocation du Président). Il étudie les dossiers préalablement à leur passage au comité syndical et prépare les compléments nécessaires, à partir des travaux réalisés par les commissions qui interviennent en cours d’année suivant les thématiques recherchées (finances, électromobilité, TICFE…). Le bureau peut également être appelé à analyser des dossiers particuliers de manière anonyme afin d’arbitrer sur des sujets spécifiques.
Gérard DÈQUE
Communauté de communes Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Laura GINIOT
Grand Besançon Métropole
Pierre LIÈVREMONT
Communauté de communes Loue Lison
Benoît PARENT
Communauté de communes Doubs Baumois
Romain VERMOT
Communauté de Communes du Val de Morteau
Cette commission a pour objet d’organiser la programmation des travaux du Territoire d’énergie Doubs – SYDED ainsi que la répartition des crédits du FACÉ par nature d’opération. Elle pourra également proposer des taux d’aides différenciés suivant la nature des travaux et la classification des communes (urbaines ou rurales)
PRÉSIDENT DE LA COMMISSION
—
Pascal DUCRET
Premier Vice-Président du Territoire d’énergie Doubs – SYDED
Christian CUGNEY, membre ;
Christophe DALONGEVILLE, membre ;
Charles HAYECK, membre ;
Christophe JANIN, membre ;
Pierre LIÈVREMONT, membre ;
Pierre MILLON, membre ;
Marc TIROLE, membre.
Cette commission est chargée de la politique énergétique du Territoire d’énergie Doubs – SYDED. Elle propose les modalités d’utilisation de la Taxe sur la Consommation Finale d’Électricité (TCFE) dont un tiers des recettes est consacré au Fonds de Transition Énergétique du Territoire d’énergie Doubs – SYDED. Ce fonds est réservé aux communes de moins de 2 000 habitants.
PRÉSIDENT DE LA COMMISSION
—
Laurent PETIT
Troisième Vice-Président du Territoire d’énergie Doubs – SYDED
Claude BOURIOT, membre ;
Nathalie BOUVET, membre ;
André-Marie DEPOUTOT, membre ;
Didier GENDRAUD, membre ;
Laurent JEUNET, membre ;
Jean-Sébastien LEUBA, membre ;
Anthony NAPPEZ, membre ;
Benoit PARENT, membre ;
Denis POIX-DAUDE, membre.
Cette commission est chargée de l’analyse et des décisions concernant les procédures d’appels d’offres formalisées: analyse de la valeur technique des offres, analyse des prix, classement des candidats et choix des titulaires des marchés du Territoire d’énergie Doubs – SYDED.
PRÉSIDENT DE LA COMMISSION
—
Pascal DUCRET
Premier Vice-Président du Territoire d’énergie Doubs – SYDED
Christian CUGNEY, titulaire ;
Éric LAMY, titulaire ;
Madeleine LHOMME, titulaire ;
Serge MINORET, titulaire ;
Pascal ROUTHIER, titulaire.
COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DE L’ÉNERGIE
Réunissant une fois par an 36 membres issus des intercommunalités du Doubs dont 18 délégués SYDED, cette commission permet aux collectivités représentées, une mise en cohérence de leurs politiques en matière d’énergie à l’échelle du territoire du syndicat.
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Réunissant élus du comité syndical du SYDED, associations locales de consommateurs et représentants d’associations à caractère social et professionnel, cette commission a pour objectif d’améliorer la qualité du service public et de l’électricité.
COMMISSION CONSULTATIVE IRVE
Cette commission est chargée d’étudier le déploiement des bornes de recharges pour véhicule électrique sur le département du Doubs.