Mentions légales

Éditeur de site

Territoire d’énergie Doubs – SYDED
Adresse du siège social : 33 rue Clément Marot – 25000 BESANÇON
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
N° SIREN : 252 508 288 00047

Adresse de contact : 33 rue Clément Marot – 25000 BESANÇON
Téléphone : 03 81 81 73 03
E-mail : contact@syded.fr

Directeur de la publication : David Mourot, directeur
Conception graphique et réalisation du site : SARL MISOPA – Tête de Com

Les animations éditoriales et les mises à jour du site du SYDED sont gérées par la chargée de communication du SYDED et des référents site Web de chaque pôle.
Les informations contenues et publiées sur ce site sont régulièrement mises à jour. Toutefois, malgré toute l’attention apportée, des omissions ou des inexactitudes peuvent apparaître. Si vous en constatez, vous pouvez nous le signaler par mail en donnant un maximum de précisions (type d’ordinateur et de navigateur, lien de la page…) afin que l’équipe procède à la modification.

Hébergement

SAS FC NET
SIREN : 402 014 831
Siège social : 6 rue Gérard Mantion – BESANÇON
N° de TVA intracommunautaire : FR 49 402 014 831
Adresse web : www.fcnet.fr
Téléphone : 03 81 48 09 09
E-mail : contact@fcnet.fr

Propriétés

En vous connectant à ce site www.syded.fr, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (Articles L. 111-1 et suivants).

Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les articles, photographies, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive du SYDED à l’exception des marques ou d’une manière générale de tout signe distinctif appartenant à des tiers qui pourrait être cité ou publié et des illustrations de Nancy Pena.
Toute reproduction ou utilisation des photographies ou des vidéos est interdite.
Le SYDED autorise tout site Internet ou tout autre support à citer l’adresse de son site ou à mettre en place un lien hypertexte à des fins gratuites. Toute utilisation de liens vers le site du SYDED à des fins commerciale et publicitaire, est interdite.
Le SYDED se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites tiers, vers lesquels ils sont dirigés, ne sauraient engager la responsabilité du SYDED.
Toute utilisation ou reproduction du logo est interdite. Il vous est cependant possible de nous demander l’autorisation de l’utiliser à des fins de communication.

Politique de gestion des cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie informatique, également appelé « traceur de connexion » est l’équivalent d’un petit fichier texte qui peut être stocké sur un terminal de type ordinateur ou appareil mobile (tablette, téléphone mobile, ou tout autre appareil optimisé pour Internet) de l’Utilisateur par les sites Internet qu’il consulte.
Les cookies sont gérés par le navigateur Internet de l’Utilisateur qui le conservera pendant une certaine durée et le renverra au serveur web chaque fois que l’Utilisateur s’y reconnectera. Les cookies ont une durée de vie limitée et sont supprimés par le navigateur une fois celle-ci expirée. Seule la société qui dépose le cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations contenues dans ce cookie (Définition proposée par la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/definition/cookies).

Le site du SYDED utilise des cookies, destinés à stocker sur votre poste des informations relatives à votre navigation sur notre site. Il récupère et enregistre des informations de notre site et de votre poste (pages consultées, la date et l’heure de la consultation, système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, …) qui pourront être lues lors de visites ultérieures, mais que nous pouvons également utiliser pour analyser et améliorer le fonctionnement de notre site, en renforcer la sécurité et en déduire des statistiques d’utilisation.

Différents types de cookies sont utilisés sur notre site, ils ont des finalités différentes. Certains peuvent être nécessaires à votre utilisation de notre site.

L’ensemble des cookies a une durée de validité maximale de 6 mois.

Comment accepter ou refuser les cookies ?
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies en paramétrant de 2 manières :
Depuis le site, en cliquant sur « REFUSER » depuis le bandeau d’information dédié aux Cookies que vous voyez apparaître lors de votre première visite ;
Dans votre navigateur Internet. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies (si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies).

Mise à jour des mentions légales
Le SYDED se réserve le droit de mettre à jour, à tout moment, la présente liste des mentions légales, en fonction de l’évolution des contenus du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

Dernière mise à jour le 08/10/2024