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Compte-Rendu d'Activité de Concession 2022
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Procès-verbal du comité syndical du 20 décembre 2024
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Logo Doubs Syded Réserve Blanc sur fond noir
Logos Doubs Syded Réserve Blanc sur fond noir (.ai .svg .jpg .png .pdf)
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Logo Doubs Syded CMJN (impression)
Logos Doubs Syded CMJN pour un usage imprimé (.ai .svg .jpg .png .pdf)
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Logo Doubs Syded RVB (numérique)
Logos Doubs Syded RVB pour un usage numérique (.ai .svg .jpg .png .pdf)
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Demande de subvention FTE
Formulaire de demande de subvention FTE
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Guide des aides FTE
Détail des modalités et montant des aides du Fonds de Transition Énergétique
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Ouvrir le fichier : Données usage stations SDIRVE
SDIRVE Délibérations 30- juin 2023
Délibération validant le schéma directeur des infrastructures de recharge de véhicules électriques du SYDED pour le département du Doubs
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SDIRVE Doubs 2023
Le schéma directeur des infrastructures de recharge de véhicules électriques du SYDED pour le département du Doubs
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Ouvrir le fichier : Arrêté préfectoral 2021
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Ouvrir le fichier : Projet de contrat de Concession 2020
Compte-Rendu d'Activité de Concession 2023
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Compte-Rendu d'Activité de Concession 2021
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Compte-Rendu d'Activité de Concession 2020
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Compte Rendu - Commission Consultative des Services Publics Locaux 22 juin 2023
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Convention d'adhésion Eclairage Publique
Convention d'adhésion à un service de maintenance et de géolocalisation du parc d'éclairage public
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Ouvrir le fichier : Plaquette Maintenance Eclairage Public
Plaquette de présentation du groupement d'achats
Présentation sur le fonctionnement du groupement d'achats d'énergies et les marchés à venir gaz naturel et électricité
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Ouvrir le fichier : Plaquette "Au service de la transition énergétique"
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Ouvrir le fichier : Lettre d'information janvier 2024
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Ouvrir le fichier : Plaquette Organisation et fonctionnement
Liste des délibérations du comité syndical du 20 décembre 2024
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Liste des délibérations du comité syndical du 25 octobre 2024
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Procès-verbal du comité syndical du 21 juin 2024
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Ouvrir le fichier : Délibérations du comité syndical du 28 mars 2025
Liste des délibérations du comité syndical du 28 mars 2025
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Procès-verbal du comité syndical du 25 octobre 2024
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Liste des délibérations du comité syndical du 21 juin 2024
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